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Préambule

L’adresse de ce site est : https://belmontofficiel.com.

Son hébergeur est O2Switch, SAS au capital de 100 000 € située chemin des Pardiaux à Clermont-Ferrand (63000), joignable au +33 (0)4 44 44 60 40.

Le directeur de publication est Eddy Belmont. Il exerce également les fonctions de responsable de la rédaction.

Le présent site a pour objet de présenter les œuvres de l’artiste Eddy Belmont et les articles de son blog.

Conditions Générales d’Utilisation

L’utilisation de ce site implique l’acceptation pleine et entière des Conditions Générales d’Utilisation décrites ci-dessous. Elles sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, vous êtes donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est d’accès libre et gratuit à tout moment. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par le Directeur de la publication à tout moment.

Ce site est mis à jour régulièrement par le Directeur de la publication. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : vous êtes invité à vous y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

Comportements frauduleux

Tout utilisateur qui agit en fraude des présentes Conditions Générales d’Utilisation s’expose aux poursuites civiles ou pénales prévues par les articles L. 342-1 et L. 342-2 du Code de Propriété Intellectuelle qui répriment en particulier les atteintes au droit d’auteur, aux droits voisins, aux droits d’exploitation et de reproduction, aux droits des producteurs de bases de données ainsi qu’aux systèmes de traitement automatisé de données (sui generis).

Il est rappelé à l’utilisateur que le Code pénal (article 323-1 et suivants) sanctionne par des peines allant jusqu’à cinq ans d’emprisonnement et 75 000 euros d’amende, notamment l’intrusion et le maintien frauduleux dans un système de traitement automatisé de données,  la suppression, la modification ou l’introduction frauduleuse de données dans ce système, ou simplement  le fait d’entraver ce système.

Des procédures pénales pourront être engagées par Eddy Belmont contre l’utilisateur qui ne respecterait pas ces dispositions.

Responsabilité

Le Directeur de la publication ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur lors de l’accès au site ou consécutifs à son utilisation. Il décline également toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur ce site.

Le Directeur de la publication s’engage à sécuriser au mieux le site https://belmontofficiel.com ; cependant, sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.

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Propriété intellectuelle

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Droit applicable et attribution de juridiction

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